Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Easybail
M. Francis CLAVERY
M. Frank GERIN

Numéro de dépôt :
4050759
Date de dépôt :
28/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2023
Easybail de Francis CLAVERY

Présentation de la marque Easybail

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2013 par monsieur Francis CLAVERY et monsieur Frank GERIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Easybail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Les déposants sont monsieur Francis CLAVERY domicilié(e) Les Macareux, 44 Boulevard des Océanides - 44380 - PORNICHET - France et monsieur Frank GERIN domicilié(e) 49 rue Justin ROC - 97223 - Le Diamant - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frank GERIN domicilié(e) 49 rue Justin ROC - 97223 - Le Diamant - France.

La marque Easybail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Easybail est expirée depuis le 28 novembre 2023.

Francis CLAVERY a également déposé les autres marques suivantes : PRL PREVENTION RISQUE LOCATIF


M. Francis CLAVERY - Les Macareux, 44 Boulevard des Océanides - 44380 - PORNICHET - France

M. Frank GERIN - 49 rue Justin ROC - 97223 - Le Diamant - France


M. Frank GERIN - 49 rue Justin ROC - 97223 - Le Diamant - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Inscription le 5 avril 2016 - Changement d'adresse n°666226 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-05

Inscription le 11 avril 2016 - Changement d'adresse n°666544 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-11

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.